Le site senioralerte.com est édité par:

Informatic Assistance Service, SAS au capital de 50.000 euros, enregistrée au R.C.S. de Paris B sous le n° 498 555 424

Siège social : 17 rue du Colisée - 75008 PARIS 08
Téléphone : 09 50 12 87 91
Contact e-mail :
Directeur de publication : M. Jean-Pierre Decock

Le site senioralerte.com est hébergé par:

O.V.H.
2 rue Kellerman
59100 Roubaix
Téléphone : 08 203 203 63

Conditions d'utilisation du site

L'utilisation du site senioralerte.com est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site senioralerte.com, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.

Accès au site

L'accès au site senioralerte.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Senioralerte et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site senioralerte.com et des matériels afférents.

Contenu du site

La société Informatic Assistance Service met à disposition des utilisateurs du site senioralerte.com des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site senioralerte.com
Senioralerte se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site senioralerte.com.

Propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site senioralerte.com sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété exclusive de Senioralerte.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Senioralerte, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site senioralerte.com.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site senioralerte.com à des fins strictement personnelles.

Marques

Les marques et logos reproduits sur le site senioralerte.com sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : senioralerte.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Informatic Assistance Service.
Senioralerte décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site senioralerte.com par des liens hypertextes.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, le site senioralerte.com a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :

ou

Informatic Assistance Service,
17 rue du Colisée
75008 PARIS 08